Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INFONICE
Numéro de dépôt :
1737197
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1999
Présentation de la marque INFONICE
Déposée le 17 octobre 1989 par Michel GIGOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFONICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INFONICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFONICE est expirée depuis le 17 octobre 1999.
Michel GIGOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02